Mentions légales

1Éditeur du site

Le site projency.fr est édité par :

PROJENCY
Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL) au capital de 25 000 €
Siège social : 11 rue des Palus, 34110 Frontignan, France
RCS Montpellier 130 093 271
SIRET : 130 093 271 00018
Code APE : 7490B
N° TVA intracommunautaire : FR34 130 093 271

Téléphone : +33 6 98 29 74 58
E-mail : terry.di@projency.fr

Directeur de la publication : Terry Di Isernia, gérant

2Hébergement

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
E-mail : support@netlify.com
Site : www.netlify.com

Le nom de domaine projency.fr est enregistré auprès de Squarespace Domains LLC, 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis.

3Conception et réalisation

Conception graphique et développement : PROJENCY
Photographies : PROJENCY, sauf mention contraire.

4Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site projency.fr (textes, photographies, vidéos, illustrations, logo, charte graphique, structure, code) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

Le nom « Projency », le logo et le slogan « We turn vision into reality » sont la propriété exclusive de la société PROJENCY.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies de projets présentées sur le site peuvent inclure des marques, logos ou noms d'artistes et de lieux appartenant à des tiers ; ils restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits à titre d'illustration des prestations réalisées.

5Données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi « Informatique et Libertés »), les informations suivantes sont portées à votre connaissance.

Responsable du traitement

PROJENCY, 11 rue des Palus, 34110 Frontignan — terry.di@projency.fr

Données collectées

Le site ne comporte aucun formulaire et ne collecte aucune donnée personnelle de manière directe. Seules les données que vous transmettez volontairement en nous écrivant par e-mail (nom, adresse e-mail, société, contenu du message) et les données techniques de navigation traitées par l'hébergeur (adresse IP, type de navigateur, pages consultées) nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site sont susceptibles d'être traitées.

Finalités

Répondre à vos demandes de renseignements et de devis, assurer le suivi de la relation commerciale et garantir la sécurité du site.

Base légale

L'exécution de mesures précontractuelles à votre demande (demande de devis ou de contact) et l'intérêt légitime de l'éditeur (sécurité et fonctionnement du site).

Destinataires

Les données sont destinées exclusivement à l'éditeur du site. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni louées à des tiers. Les données techniques de navigation sont traitées par l'hébergeur Netlify, Inc. (États-Unis), dans le cadre de garanties contractuelles conformes au RGPD.

Durée de conservation

Les échanges par e-mail sont conservés 3 ans à compter du dernier contact. Les données liées à une relation contractuelle sont conservées pendant la durée de la relation puis archivées selon les obligations légales (10 ans pour les documents comptables).

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Pour exercer ces droits, contactez : terry.di@projency.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

6Cookies et stockage local

Le site projency.fr n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni aucun cookie publicitaire. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.

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La section « Réalisations » propose une vidéo hébergée par YouTube (Google Ireland Limited). Le lecteur n'est chargé qu'au moment où vous cliquez sur la vidéo : tant que vous ne la lancez pas, aucune donnée n'est transmise à YouTube. Le mode de confidentialité avancée de YouTube est activé, ce qui limite les traceurs déposés ; la lecture de la vidéo peut néanmoins entraîner le dépôt de cookies ou d'identifiants par Google, soumis à sa propre politique de confidentialité.

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7Liens hypertextes

Le site contient des liens vers des sites tiers, notamment les comptes Instagram, Facebook, YouTube et TikTok de Projency. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création de liens hypertextes vers le site projency.fr est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de l'éditeur et qu'ils n'utilisent pas la technique du framing ou du deep linking non autorisé.

8Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les informations présentées le sont à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; toute prestation fait l'objet d'un devis et de conditions particulières.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une interruption ou d'une indisponibilité, ni de la présence de virus ou d'éléments nuisibles.

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites et à ne pas tenter d'en altérer le fonctionnement.

9Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les litiges entre professionnels, compétence est attribuée au Tribunal de commerce de Montpellier.

10Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :

Téléphone : +33 6 98 29 74 58
E-mail : terry.di@projency.fr
Instagram : @projency_
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